taxe sur les véhicules

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• Taxe intérieure sur les produits pétroliers — La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Elle tire son origine de la TIP[1] (taxe intérieure pétrolière), mise en… …   Wikipédia en Français

• Critiques contre les véhicules utilitaires sport — Les critiques contre les véhicules utilitaires sport (ou SUV, pour « Sport Utility Vehicle »), sont l expression par différents groupes de personnes, de la désapprobation de l utilisation de ce type de véhicule pour un usage civil. Ces… …   Wikipédia en Français

• Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

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• Taxe à l'éssieux — Taxe à l essieu En France, la taxe à l essieu est une taxe applicable aux véhicules affectés au transport routier de marchandises de 12 tonnes et plus de poids total autorisé en charge (PTAC). Cette taxe s applique : aux véhicules… …   Wikipédia en Français

• Taxe à l’essieu — Taxe à l essieu En France, la taxe à l essieu est une taxe applicable aux véhicules affectés au transport routier de marchandises de 12 tonnes et plus de poids total autorisé en charge (PTAC). Cette taxe s applique : aux véhicules… …   Wikipédia en Français